Présentation de la marque LE TEMPS VOUS APPARTIENT
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par AGENCE COSMIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE TEMPS VOUS APPARTIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-51 du 22 décembre 2017.
Le déposant est AGENCE COSMIC domicilié(e) 6 rue Royale - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA - AVOCATS, domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France.
La marque LE TEMPS VOUS APPARTIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE COSMIC - 6 rue Royale - 75008 - Paris - France
CABINET BOUCHARA - AVOCATS, - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Inscription le 31 janvier 2019 - Rejet partiel n°747442 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31
Inscription le 24 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°806508 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-24
Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ainsi que leur parties constitutives et leurs composantes ; appareils de radio pour véhicules ; logiciels pour système d'information destinés à la fourniture de conseils et/ou d'informations en lien avec les organes de commande de véhicules ; assistants numériques personnels ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) pour la gestion de données techniques de véhicules, logiciels pour la gestion de données techniques de véhicules téléchargeables accessibles par le biais de l'Internet et de téléphones sans fil ; logiciels d'application pour téléphones mobiles, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), logiciels pour le développement de sites Web, progiciels, logiciels pour système d'information destinés à la fourniture de conseils et/ou d'informations en lien avec l'entretien, la réparation et la location de véhicules, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) pour la gestion de données techniques de véhicules, logiciels pour la gestion de données techniques de véhicules téléchargeables accessibles par le biais de l'Internet et de téléphones sans fil, logiciels permettant aux conducteurs de véhicules de programmer et distribuer des contenus multimédia par le biais de réseaux de communication ; progiciels pour la gestion de données techniques de véhicules, ordinateurs et micro-ordinateurs pour véhicules ainsi que leurs périphériques, logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules, logiciels de géolocalisation de véhicules ; interfaces informatique ; publications électroniques téléchargeables ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; vérificateurs de liquide de frein ; piles électriques, batteries, batteries électriques, batteries rechargeables ; batteries pour véhicules, blocs-batteries, boîtiers de batteries, câbles pour batteries, chargeurs secteur, chargeurs de piles et batteries ; chargeurs pour accumulateurs électriques ; alimentations électriques, câbles d'alimentation, connecteurs d'alimentation, alimentations à courant continu, alimentations haute tension, appareils d'alimentation électriques, câbles d'alimentation électrique, sources d'alimentation à courant continu, sources d'alimentation électrique, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, matériel électrique à savoir fils, câbles, fiches, fusibles, interrupteurs et câbles de masse ; vêtements de protection contre les accidents, casques et gants de protection contre les accidents ;
Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; feux pour véhicules ; appareils d'éclairage, de chauffage, de dégivrage, de ventilation, de climatisation pour véhicules ; filtre pour appareils de climatisation ; appareils désodorisants pour la diffusion de parfums dans des véhicules ;
Véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; véhicules électriques ; pièces et parties constitutives de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, essuie-glace ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services administratifs de prise de rendez-vous notamment en ligne pour la réparation et l'entretien de véhicules ou pour la réservation de pièces et parties constitutives de véhicules ; services de vente en gros et au détail, notamment par Internet, de véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau, automobiles, véhicules électriques, pièces et parties constitutives de véhicules, liquide de frein, liquide de refroidissement, huiles pour moteur, batteries pour véhicules, de forfaits de services d'entretien, de location et de réparation d'automobiles, de transport et d'assistance en cas de pannes de véhicules (remorquages), de contrôle technique des véhicules automobiles, de produits et appareils pour l'entretien de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;
Informations en matière de réparation, de nettoyage et d'entretien des véhicules et des pièces et parties constitutives de véhicules ; services de réparation, de révision, de nettoyage et d'entretien de véhicules et des pièces et parties constitutives de véhicules ; services de rechapage, réparation et remontage de pneus ; services d'assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; services d'installation de pièces et parties constitutives de véhicules ; travaux de peinture ; remise à neuf de moteurs ; graissage de véhicules ; services de pose de pièces de remplacement de véhicules ; services d'installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; traitement préventif contre la rouille ;
Services de transport ; services de location de véhicules ; services de location de pièces et parties constitutives de véhicules, de produits et appareils pour l'entretien de véhicules, de garages et de places de stationnement ; services d'assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ;
Contrôle technique de véhicules, conseil technique et diagnostic de conditions de véhicules (inspection de véhicules), assistance pour l'immatriculation de véhicules, diagnostic de l'état de véhicules, diagnostic électronique des pannes de véhicules à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; conception et développement , de véhicules, de pièces et parties constitutives de véhicules, d'ordinateurs et de logiciels destinés à des véhicules.
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